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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.B.S. INTERNATIONAL
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CHANABEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANABEL
J.B.S. INTERNATIONAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92428219
Date de dépôt :
27/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2002

Présentation de la marque CHANABEL

Déposée le 27 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.B.S. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.B.S. INTERNATIONAL domicilié(e) 15, RUE TRONCHET, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 754 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. BITTON SAMY J.B.S.INTERNATIONAL - France.

La marque CHANABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANABEL est expirée depuis le 27 juillet 2002.

J.B.S. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRE – FONCE , MARC CHANCEL , LAREINE MARQUE , CLAIRE – FONCE , SENSEI


J.B.S. INTERNATIONAL S.A.R.L. - 15, RUE TRONCHET, 75008 PARIS - France - SIREN 327754578


MR. BITTON SAMY J.B.S.INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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